Marque figurative
Marque suisse · 335152 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335152
- Numéro de demande
- 05505/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 oct. 1984
- Enregistrée
- 27 nov. 1984
- Publiée
- 4 janv. 1985
- Protégée jusqu’au
- 15 oct. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 28.07.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers; bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Group Legal - IP Team, Chemin de le Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 6 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2014
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 6 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Baume & Mercier SA., 9, rue Le Royer, 1200 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003
4 entrées antérieures
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 8 déc. 1988
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Baume & Mercier Société Anonyme, 9, rue Le Royer, 1200 Genève → Baume & Mercier SA., 9, rue Le Royer, 1200 Genève
Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988
- 8 déc. 1988
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2
Publié dans la FOSC No 287 du 08.12.1988
- 4 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.