ROYAL NAVY SWISS MADE

Marque suisse · 335168 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335168
Numéro de demande
03629/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 juin 1984
Enregistrée
29 nov. 1984
Publiée
9 janv. 1985
Protégée jusqu’au
4 juin 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Wasserdichte Uhren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2024

  2. 18 janv. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Rita Schifferle, Kirchweg 14, 5422 Ober-Ehrendingen → René Schifferle, Kirchweg 12, 5420 Ehrendingen

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  3. 28 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

  4. 29 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  5. 18 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    SCW Swiss Classic Watches, F. Schifferle, Kirchweg 12, 5422 Oberehrendingen → Rita Schifferle, Kirchweg 14, 5422 Ober-Ehrendingen

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  6. 22 déc. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Orfina Uhren AG, (Montres Orfina S.A.), (Orfina Watch Ltd.), Simplonstrasse 6, 2540 Grenchen → SCW Swiss Classic Watches, F. Schifferle, Kirchweg 12, 5422 Oberehrendingen
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  7. 9 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1985

Parties

Titulaire

René Schifferle

5420 Ehrendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.