CLARIT
Marque suisse · 335200 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335200
- Numéro de demande
- 04791/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 sept. 1984
- Enregistrée
- 29 nov. 1984
- Publiée
- 9 janv. 1985
- Protégée jusqu’au
- 4 sept. 2034
- Remarques
- avec transmission de Compagnie de Saint Gobain (Société Anonyme), Neuilly-sur-Seine (Seine, France)
- Renouvelle
- 208196
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Eléments de construction; verres en plaque imprimés ou non, trempés ou non; portes en verre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 21 déc. 2020
Rectifié
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 21.12.2020
- 28 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Les Miroirs,, 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
- 16 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 4 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Saint-Gobain Vitrage, société anonyme, <Les Miroirs>, 18, Avenue d'Alsace, Courbevoie (Hauts de Seine), France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Les Miroirs,, 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France
Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004
- 4 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004
- 4 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004
- 9 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1985
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.