JEAN PASCAL'S

Marque suisse · 335203 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335203
Numéro de demande
04966/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 sept. 1984
Enregistrée
29 nov. 1984
Publiée
9 janv. 1985
Radiée
18 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Vêtements, accessoires en cuir, à savoir ceintures et serviettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 09.05.2005

  2. 23 mai 2000

    Transféré

    Titulaire
    Maria Christina de Preux, 3D, rue de Moillebeau, 1209 Genève → Jean Pascal Decaillet, Diagonal 109 No. 2-22 Este, Santa Fé de Bogota, Colombie
    Mandataire
    Sylvie Decaillet, 19, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000

  3. 9 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1985

Parties

Titulaire

Jean Pascal Decaillet

Santa Fé de Bogota, CO

Mandataire

Sylvie Decaillet

1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.