Marque figurative
Marque suisse · 335321 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335321
- Numéro de demande
- 04965/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((zwei Wappen, Sterne, Glas, Trauben)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((zwei Wappen, Sterne, Glas, Trauben))
- Déposée
- 14 sept. 1984
- Enregistrée
- 29 nov. 1984
- Publiée
- 16 janv. 1985
- Radiée
- 18 avr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 09.05.2005
- 16 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.