CRÉT-BAILLI
Marque suisse · 335324 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335324
- Numéro de demande
- 05002/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CRÉT-BAILLI ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 1984
- Enregistrée
- 29 nov. 1984
- Publiée
- 16 janv. 1985
- Radiée
- 7 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 05.03.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 15 août 2024
Transféré
- Titulaire
- Luc Massy, Clos du Boux, 1098 Epesses → La Maison Massy SA, Route de la Corniche 11, 1098 Epesses
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 2 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
- 17 juin 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.06.2014
- 7 janv. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Luc Massy, 1098 Epesses → Luc Massy, Clos du Boux, 1098 Epesses
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 23 août 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 16 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.