JCB

Marque suisse · 335338 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335338
Numéro de demande
05494/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JCB ((fig.))
Déposée
15 oct. 1984
Enregistrée
29 nov. 1984
Publiée
16 janv. 1985
Radiée
16 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Räder für Automobile aus Metall, namentlich Speichenräder, Leichtmetallräder und Stahlräder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005

  2. 16 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1985

Parties

Titulaire

Jean-Claude Bornand

3303 Jegenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.