SELECTION MERCURIAL

Marque suisse · 335363 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335363
Numéro de demande
05890/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SELECTION MERCURIAL ((branche, feuilles, grappes, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
SELECTION MERCURIAL ((branche, feuilles, grappes, encerclé))
Déposée
1 nov. 1984
Enregistrée
29 nov. 1984
Publiée
18 janv. 1985
Radiée
6 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  2. 18 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 18.01.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.