SELECTION MERCURIAL
Marque suisse · 335363 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 335363
- Numéro de demande
- 05890/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SELECTION MERCURIAL ((branche, feuilles, grappes, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- SELECTION MERCURIAL ((branche, feuilles, grappes, encerclé))
- Déposée
- 1 nov. 1984
- Enregistrée
- 29 nov. 1984
- Publiée
- 18 janv. 1985
- Radiée
- 6 juin 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005
- 18 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 18.01.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.