Marque figurative

Marque suisse · 335448 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335448
Numéro de demande
05823/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 4266)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 4266))
Déposée
27 sept. 1984
Enregistrée
6 déc. 1984
Publiée
19 janv. 1985
Radiée
2 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  2. 19 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 19.01.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.