Marque figurative

Marque suisse · 335450 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335450
Numéro de demande
05826/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((figura, marchio d'artefice 4265)) ((fig.))
Éléments verbaux
((figura, marchio d'artefice 4265))
Déposée
24 oct. 1984
Enregistrée
6 déc. 1984
Publiée
19 janv. 1985
Radiée
30 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gioielli in metalli preziosi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  2. 19 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 19.01.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.