Marque figurative

Marque suisse · 335586 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335586
Numéro de demande
04100/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juil. 1984
Enregistrée
13 déc. 1984
Publiée
22 janv. 1985
Radiée
2 mars 2015
Motif
Non prolongée
Renouvelle
205999
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Fertige Tabakwaren, einschliesslich Pfeifentabak und Zigaretten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2015

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 19 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  4. 7 mars 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Procordia United Brands AB, S-171 97 Stockholm, Suède → Swedish Match United Brands AB, 171 97 Stockholm, Suède

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  5. 23 mars 1992

    Transféré

    Titulaire
    Svenska Tobaks AB, Maria Bangata 6, S- Stockholm, Suède → Procordia United Brands AB, S-171 97 Stockholm, Suède

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1992

  6. 19 avr. 1989

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Svenska Tobaks AB, Maria Bangata 6, S- Stockholm, Suède

    Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.1989

  7. 22 août 1986

    Transféré

    Titulaire
    American Brands, Inc., 245 Park avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → The American Tobacco Company, 245 Park Avenue, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 194 du 22.08.1986

  8. 22 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 22.01.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.