LA CAVE DU DAUPHIN

Marque suisse · 335592 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335592
Numéro de demande
04844/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA CAVE DU DAUPHIN ((couronne, deux armoiries, vignes)) ((fig.))
Éléments verbaux
LA CAVE DU DAUPHIN ((couronne, deux armoiries, vignes))
Déposée
10 sept. 1984
Enregistrée
13 déc. 1984
Publiée
22 janv. 1985
Radiée
11 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de tous cépages de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 22 avr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bujard Fils S.A., 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  4. 22 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 22.01.1985

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.