Marque figurative

Marque suisse · 335625 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335625
Numéro de demande
06129/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
12 nov. 1984
Enregistrée
13 déc. 1984
Publiée
23 janv. 1985
Radiée
13 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Nähmaschinen sowie deren Bestand- und Zubehörteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  2. 22 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Husqvarna Aktiebolag, Jönköping;, Korrespondenzadresse:, Drottninggatan, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  3. 23 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.