Marque figurative

Marque suisse · 335636 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335636
Numéro de demande
06242/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Herz, Verantwortlichkeitsmarke 728)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Herz, Verantwortlichkeitsmarke 728))
Déposée
19 nov. 1984
Enregistrée
13 déc. 1984
Publiée
23 janv. 1985
Radiée
20 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Schmuck, Geräte, nämlich Tafelgeschirr und Tafelbestecke, Kunstobjekte aus Gold und Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  2. 23 janv. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1985

Parties

Titulaire

Wulf Belart AG Bijouterie- und Kettenfabrikation

Törlirain 1, 5200 Brugg AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.