Marque figurative

Marque suisse · 335775 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335775
Numéro de demande
04998/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
19 sept. 1984
Enregistrée
11 janv. 1985
Publiée
5 févr. 1985
Radiée
25 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Tubes en alliages de cuivre pour unités de dessalement d'eau de mer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  2. 5 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 05.02.1985

Parties

Titulaire

Quality Label Association for Copper Alloys Tubes for Desalination

Theaterstrasse 8, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.