STOPARMS

Marque suisse · 335794 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335794
Numéro de demande
05211/1984
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 sept. 1984
Enregistrée
14 janv. 1985
Publiée
8 févr. 1985
Radiée
2 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Portes et tambours à commande automatique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  2. 8 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 08.02.1985

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Luthy

1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.