BACTOSOL

Marque suisse · 335801 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335801
Numéro de demande
05250/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1984
Enregistrée
14 janv. 1985
Publiée
8 févr. 1985
Protégée jusqu’au
28 sept. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemikalien für die Behandlung von Baumwolle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  2. 9 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2014

  3. 12 mai 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.05.2009

  4. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  5. 10 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  6. 10 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  7. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  8. 8 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 08.02.1985

Parties

Titulaire

Clariant AG

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.