Marque figurative

Marque suisse · 335884 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
335884
Numéro de demande
05404/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
2 juin 1984
Enregistrée
14 janv. 1985
Publiée
12 févr. 1985
Radiée
3 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 03.10.1984
Renouvelle
205236
Source
Swissreg

Produits et services

Instruments de musique · Papier et imprimés

Instruments de musique. Oeuvres, partitions, périodiques, traités, se rapportant à la musique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2005

  2. 9 mars 1987

    Transféré

    Titulaire
    Hélène-Yvonne Teysseire-Vuilleumier, 9, rue Ferdinand-Hodler, 1207 Genève → Fondation de La Ménestrandie, c/o Pierre Senglet, 4, rue de Rive, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 55 du 09.03.1987

  3. 12 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 35 du 12.02.1985

Parties

Titulaire

Fondation de La Ménestrandie

c/o Pierre Senglet 4, rue de Rive, 1204 Genève

Mandataire

Maurice Thélin Ingénieur-conseil

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.