RAPEX
Marque suisse · 336053 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336053
- Numéro de demande
- 06497/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 nov. 1984
- Enregistrée
- 22 janv. 1985
- Publiée
- 23 févr. 1985
- Radiée
- 12 juin 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Kartografische Vermessungsinstrumente zur Bestimmung von Koordinaten, Winkeln und Steigungen in den Schweizerischen Landeskarten; Lehr- und Unterrichtsmittel zur Anwendung der obengenannten Vermessungsinstrumente.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 3 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.07.2014
- 10 juin 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bundesamt für Landestopographie, Seftigenstrasse 264,, Postfach, 3084 Wabern → Bundesamt für Landestopographie, Bereich Kartografie, Seftigenstrasse 264, Postfach, 3084 Wabern
Publié dans Swissreg le 10.06.2014
- 19 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004
- 7 août 1995
Transféré
- Titulaire
- Peter Walter Schneider, Dorfstrasse 9, 5417 Untersiggenthal → Bundesamt für Landestopographie, Seftigenstrasse 264,, Postfach, 3084 Wabern
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995
- 23 févr. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.