LES IMPECCABLES

Marque suisse · 336154 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336154
Numéro de demande
06267/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LES IMPECCABLES ((fig.))
Déposée
23 nov. 1984
Enregistrée
22 janv. 1985
Publiée
25 févr. 1985
Radiée
31 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Produits alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007

  2. 24 nov. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Bottex Intertrade S.A., 16, route de la Maladière, 1022 Chavannes-près-Renens → BMT Brigitte Bottlang, Marketing Trading, 47, route de Taillepied, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

  3. 25 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 25.02.1985

Parties

Titulaire

BMT Brigitte Bottlang Marketing Trading

47, route de Taillepied, 1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.