JP (Verantwortlichkeitsmarke 4291)

Marque suisse · 336177 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336177
Numéro de demande
06613/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JP (Verantwortlichkeitsmarke 4291) ((fig.))
Déposée
15 nov. 1984
Enregistrée
22 janv. 1985
Publiée
28 févr. 1985
Radiée
20 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  2. 28 févr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 28.02.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.