Marque figurative
Marque suisse · 336181 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336181
- Numéro de demande
- 06620/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 déc. 1984
- Enregistrée
- 22 janv. 1985
- Publiée
- 28 févr. 1985
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2034
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 06.12.1984
- Renouvelle
- 207120
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.20, 03.07.21, 03.07.24
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Farine lactée, lait condensé sucré ou non sucré, chocolats et autres produits alimentaires, notamment substances à base d'extrait végétal ou animal, conserves de fruits, de viandes et poissons, condiments et épices, huile de maïs, viande frigorifiée, oeufs de poissons, caviar, poivre rouge, sels, végétaux, extraits de viande, jambons, lard, saucisse, extrait de malt, pickles, viande fumée, viande assaisonnée, poisson fumé, sec et mariné, conserves de volaille, sauces, viande fraîche, oeufs, beurre, fromage, graisses, margarine, huiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.12.2024 → 04.12.2034
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 6 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 20 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2004
- 28 févr. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 28.02.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.