Marque figurative

Marque suisse · 336332 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336332
Numéro de demande
05172/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreieckspirale)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreieckspirale))
Déposée
21 sept. 1984
Enregistrée
5 févr. 1985
Publiée
5 mars 1985
Radiée
25 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
03.04.1984 DL
Source
Swissreg

Produits et services

Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques

Vorgefertigte Dachbauelemente unter Verwendung von Kunst-, Schaum- und Isolierstoffen zur Wärme- und Schalldämpfung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  2. 5 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.