OT (Verantwortlichkeitsmarke 2015)
Marque suisse · 336341 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336341
- Numéro de demande
- 05465/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OT (Verantwortlichkeitsmarke 2015) ((fig.))
- Déposée
- 22 juil. 1984
- Enregistrée
- 5 févr. 1985
- Publiée
- 6 mars 1985
- Radiée
- 28 févr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.10.1984
- Renouvelle
- 205582
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine, Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
- 6 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.