OT (Verantwortlichkeitsmarke 2015)

Marque suisse · 336341 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336341
Numéro de demande
05465/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OT (Verantwortlichkeitsmarke 2015) ((fig.))
Déposée
22 juil. 1984
Enregistrée
5 févr. 1985
Publiée
6 mars 1985
Radiée
28 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.10.1984
Renouvelle
205582
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine, Uhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005

  2. 6 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.