Marque figurative
Marque suisse · 336553 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336553
- Numéro de demande
- 00084/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 juin 1984
- Enregistrée
- 8 févr. 1985
- Publiée
- 14 mars 1985
- Radiée
- 28 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 26.01.01, 26.01.06, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.14, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 25 juin 2014
Titulaire
- Titulaire
- Christian Heller, Seestrasse 29, Arbon;, Geschäftsadresse:, Kapellgasse 3, 9320 Arbon → Vilma Heller, Seeblickstrasse 11, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 25.06.2014
- 18 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 1 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 14 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 61 du 14.03.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.