C 46

Marque suisse · 336555 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336555
Numéro de demande
00087/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C 46 ((Hexagone, poinçon de maître 8261)) ((fig.))
Éléments verbaux
C 46 ((Hexagone, poinçon de maître 8261))
Déposée
7 déc. 1984
Enregistrée
8 févr. 1985
Publiée
14 mars 1985
Radiée
11 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  2. 14 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 14.03.1985

Parties

Titulaire

Balcarsa, S.A.

Bergondo, La Coruña, ES

Mandataire

Mathieu North Docteur en droit, Avocat

2, rue du Seyon Case postale 1105, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.