GONZALEZ BYASS
Marque suisse · 336594 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336594
- Numéro de demande
- 06138/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GONZALEZ BYASS ((fig.))
- Déposée
- 13 nov. 1984
- Enregistrée
- 8 févr. 1985
- Publiée
- 16 mars 1985
- Protégée jusqu’au
- 13 nov. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.02, 09.03.01, 09.03.02, 09.07.01, 09.07.17, 19.07.01, 19.07.06, 22.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins, spiritueux et liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.11.2024 → 13.11.2034
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 16 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 30 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 6 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 6 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004
- 9 janv. 1987
Transféré
- Titulaire
- Gonzalez Byass & Co., Limited, Buckanan House, 24/30, Holborn, Londres E.C. 1, Royaume-Uni → Gonzalez Byass S.A., Manuel Maria González 12, Jerez de la Frontera, Espagne
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1987
- 9 janv. 1987
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1987
1 entrée antérieure
- 16 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 63 du 16.03.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.