Marque figurative

Marque suisse · 336627 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336627
Numéro de demande
06763/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((zwei Hundeköpfe)) ((fig.))
Éléments verbaux
((zwei Hundeköpfe))
Déposée
17 déc. 1984
Enregistrée
8 févr. 1985
Publiée
18 mars 1985
Radiée
18 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Schuhe und Kleider.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2005

  2. 18 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 18.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.