FRED (poinçon de maître 4296)

Marque suisse · 336633 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336633
Numéro de demande
06962/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FRED (poinçon de maître 4296) ((fig.))
Déposée
8 mars 1984
Enregistrée
8 févr. 1985
Publiée
18 mars 1985
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 18 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 18.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.