Marque figurative

Marque suisse · 336645 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336645
Numéro de demande
06996/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schnurgeflecht)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schnurgeflecht))
Déposée
28 déc. 1984
Enregistrée
8 févr. 1985
Publiée
18 mars 1985
Radiée
2 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Natur- und synthetische Gewebe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  2. 8 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    Tricon AG, Zürcherstrasse 350, Postfach 173, 8501 Frauenfeld 1 → Janico Holding AG, Zürcherstrasse 350, Postfach 173, 8501 Frauenfeld 1

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  3. 21 juin 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tricon AG, Vogelsangstrasse 7, 8006 Zürich → Tricon AG, Zürcherstrasse 350, Postfach 173, 8501 Frauenfeld 1

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995

  4. 18 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 18.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.