Marque figurative

Marque suisse · 336730 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336730
Numéro de demande
06146/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bausteine)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bausteine))
Déposée
14 nov. 1984
Enregistrée
18 févr. 1985
Publiée
22 mars 1985
Radiée
20 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Baumaterial, nämlich Schalungseinlage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  2. 6 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Baunet AG, Maiacherstrasse 2, 8604 Volketswil, Zapag AG, Rudolf Dieselstrasse 25, 8404 Winterthur → Baunet AG, Maiacherstrasse 2, 8604 Volketswil
    Mandataire
    Urs Kaufmann, Rechtsanwalt, Postfach 1237, 9500 Wil 2 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  3. 22 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 22.03.1985

Parties

Titulaire

FELLER GRUPPE ZURICH AG

Baunet AG

Maiacherstrasse 2, 8604 Volketswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.