Marque figurative

Marque suisse · 336743 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336743
Numéro de demande
00568/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((livre ouvert, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((livre ouvert, encerclé))
Déposée
25 janv. 1985
Enregistrée
13 févr. 1985
Publiée
23 mars 1985
Radiée
29 août 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
03.08.1984 US
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Annuaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005

  2. 23 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 23.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.