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Marque suisse · 336762 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336762
Numéro de demande
06135/1984
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1984
Enregistrée
15 févr. 1985
Publiée
25 mars 1985
Protégée jusqu’au
13 nov. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Bijouterie et horlogerie

Composants de tout genre pour l'horlogerie y compris son habillement; instruments, outils et composants pour applications chirurgicales et médicales; composants et éléments de tout genre pour machines et mécanismes de haute précision, fine mécanique et micromécanique y compris paliers, arbres, cames, engrenages, ressorts, rouages, vis, leurs structures de support et montage, obtenus par les techniques de décolletage, découpage, tréfilage et laminage employées individuellement ou en combinaison; assemblages et sous-assemblages de tels composants et éléments; combinaisons de tels éléments, assemblages et sous-assemblages avec des éléments électriques ou électroniques tels que circuits intégrés et/ou imprimés et connecteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 24 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

  3. 9 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASUAG-SSIH - Société Suisse pour, l'Industrie Horlogère S.A., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.2004

  4. 9 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.2004

  5. 25 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 25.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.