Marque figurative
Marque suisse · 336802 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 336802
- Numéro de demande
- 03331/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Hahn, Sechseck, eingekreist)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Hahn, Sechseck, eingekreist))
- Déposée
- 20 juin 1984
- Enregistrée
- 18 févr. 1985
- Publiée
- 27 mars 1985
- Radiée
- 24 janv. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles
Geflügel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 7 juin 2000
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 8 mars 1995
Transféré
- Titulaire
- Société Nouvelle Coquain Roux Chaudy, 7, Rue Joseph Jacquard, Bourg-en-Bresse, France → France Volailles, Z.l. de l'Ifflet, Tremorel, 22230 Merdrignac, France
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1995
- 8 mars 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1995
- 26 janv. 1988
Transféré
- Titulaire
- Rhone-Alpes Volailles (SICA société anonyme), 7, Rue Joseph Jacquard, ZIN, Bourg en Bresse, France → Société Nouvelle Coquain Roux Chaudy, 7, Rue Joseph Jacquard, Bourg-en-Bresse, France
Publié dans la FOSC No 20 du 26.01.1988
- 27 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 27.03.1985
Parties
Titulaire
22230 Merdrignac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.