Marque figurative

Marque suisse · 336807 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336807
Numéro de demande
05670/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
22 oct. 1984
Enregistrée
18 févr. 1985
Publiée
27 mars 1985
Radiée
23 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Regel-, Mess- und Steuergeräte für die Wasserwirtschaft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  2. 27 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 27.03.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.