SELECTION VENANGIER

Marque suisse · 336809 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336809
Numéro de demande
06758/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SELECTION VENANGIER ((raisin, armoiries)) ((fig.))
Éléments verbaux
SELECTION VENANGIER ((raisin, armoiries))
Déposée
14 déc. 1984
Enregistrée
18 févr. 1985
Publiée
27 mars 1985
Radiée
18 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2005

  2. 27 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 27.03.1985

Parties

Titulaire

Albert Schlatter

2022 Bevaix

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.