Marque figurative

Marque suisse · 336990 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336990
Numéro de demande
06231/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, sieben Punkte, Striche)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, sieben Punkte, Striche))
Déposée
19 nov. 1984
Enregistrée
25 févr. 1985
Publiée
13 avr. 1985
Radiée
20 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektronische Komponenten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  2. 13 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 13.04.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.