Marque figurative

Marque suisse · 336998 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
336998
Numéro de demande
06619/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fleur)) ((fig.))
Éléments verbaux
((fleur))
Déposée
6 déc. 1984
Enregistrée
25 févr. 1985
Publiée
13 avr. 1985
Radiée
11 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  2. 13 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 13.04.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.