Marque figurative

Marque suisse · 337034 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337034
Numéro de demande
00604/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((armoiries, poinçon de maître 2019)) ((fig.))
Éléments verbaux
((armoiries, poinçon de maître 2019))
Déposée
3 août 1984
Enregistrée
25 févr. 1985
Publiée
15 avr. 1985
Radiée
7 mars 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Eduard Barth & Cie, Zurich Dépôt de la marque renouvelée: 29.01.1985
Renouvelle
205510
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005

  2. 15 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 15.04.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.