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Marque suisse · 337040 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337040
Numéro de demande
00829/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FR ((encadré, poinçon de maître 4310)) ((fig.))
Éléments verbaux
FR ((encadré, poinçon de maître 4310))
Déposée
10 déc. 1984
Enregistrée
25 févr. 1985
Publiée
15 avr. 1985
Radiée
11 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  2. 15 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 15.04.1985

Parties

Titulaire

Ferenc Rogacs

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.