NESVITA
Marque suisse · 337052 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 337052
- Numéro de demande
- 01973/1984
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 avr. 1984
- Enregistrée
- 13 mars 1985
- Publiée
- 17 avr. 1985
- Protégée jusqu’au
- 12 avr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Aliments pour bébés; substances diététiques à usage médical. Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante, confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; préparations de protéines pour l'alimentation. Cacao et préparations à base de cacao; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucres; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; dessert; poudings; glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz ou de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces, produits pour assaisonner les aliments; jus de fruits. Tous ces produits pour autant qu'ils soient conformes à la législation sur les produits alimentaires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 6 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 24 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 6 nov. 1986
Partiellement radié
- LPS
- Aliments pour bébés; substances diététiques à usage médical. Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante, confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; mayonnaises; préparations de protéines pour l'alimentation. Cacao et préparations à base de cacao; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucres; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; dessert; poudings; glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz ou de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques; jus de fruits. Tous ces produits pour autant qu'ils soient conformes à la législation sur les produits alimentaires. → Aliments pour bébés; substances diététiques à usage médical. Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante, confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; préparations de protéines pour l'alimentation. Cacao et préparations à base de cacao; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucres; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; dessert; poudings; glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz ou de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces, produits pour assaisonner les aliments; jus de fruits. Tous ces produits pour autant qu'ils soient conformes à la législation sur les produits alimentaires.
- Classification internationale
- 5,29-30,32 → 5,29-30,32
Publié dans la FOSC No 259 du 06.11.1986
- 17 avr. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 87 du 17.04.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.