Marque figurative

Marque suisse · 337148 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337148
Numéro de demande
05373/1984
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 oct. 1984
Enregistrée
13 mars 1985
Publiée
20 avr. 1985
Radiée
4 mai 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux · Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Jeux, jouets et articles de sport

Aerztliche Instrumente, einschliesslich Geräte zur Messung des Blutdruckes, der Pulsfrequenz, Therapiegeräte. Aus Edelmetall und deren Legierungen hergestellte Gegenstände, einschliesslich Tafelgeschirr und Tafelbesteck; Schmuckstücke, einschliesslich solcher mit Edelsteinen. Brieftaschen, Portemonnaies, Schlüssel- und Brillenetuis, Handtaschen, Mappen, Akten- und Handkoffer aus Leder oder Lederimitation; Regen- und Sonnenschirme, Spazierstöcke, Reitgerten. Spiele, insbesondere Brett-, Karten- und Geschicklichkeitsspiele; Spielzeuge; Geräte für Körpergymnastik; Tennis- und Tischtennisschläger; Spielkugeln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2015

  2. 24 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  3. 9 juin 1992

    Transféré

    Titulaire
    Matthew Norman S.A., 120, route de Vicques, 2822 Courroux → Swiza S.A., 1, rue St-Maurice, 2800 Delémont
    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass & Partner, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 108 du 09.06.1992

  4. 20 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 20.04.1985

Parties

Titulaire

Swiza S.A.

1, rue St-Maurice, 2800 Delémont

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.