HEITZ

Marque suisse · 337170 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337170
Numéro de demande
06502/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HEITZ ((fig.))
Déposée
22 oct. 1984
Enregistrée
13 mars 1985
Publiée
22 avr. 1985
Radiée
23 mai 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Verantwortlichkeitsmarke: Nr. 2031.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.12.1984
Renouvelle
206515
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetallwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  2. 22 avr. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 22.04.1985

Parties

Titulaire

Anton Heitz

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.