Marque figurative

Marque suisse · 337316 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337316
Numéro de demande
00328/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Älpler mit Kuh)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Älpler mit Kuh))
Déposée
11 janv. 1985
Enregistrée
13 mars 1985
Publiée
1 mai 1985
Radiée
15 août 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Milch und Milchprodukte, einschliesslich Käse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  2. 29 mars 2004

    Transféré

    Titulaire
    Verband nordostschweizerischer, Käserei- und, Milchgenossenschaften, Archstrasse 2-6, 8400 Winterthur → Sortenorganisation Bündnerkäse, Sägenstrasse 97, 7001 Chur
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  3. 1 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 01.05.1985

Parties

Titulaire

Sortenorganisation Bündnerkäse

Sägenstrasse 97, 7001 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.