Marque figurative

Marque suisse · 337324 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337324
Numéro de demande
00558/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kleeblatt, Achteck, schwarzer Hintergrund, Veranwortlichkeitsmarke 8264)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kleeblatt, Achteck, schwarzer Hintergrund, Veranwortlichkeitsmarke 8264))
Déposée
18 déc. 1984
Enregistrée
13 mars 1985
Publiée
1 mai 1985
Radiée
18 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Bestecke, Tafelgeräte und Geschenkartikel, alle diese Waren aus Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2005

  2. 1 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 01.05.1985

Parties

Titulaire

Kleeblatt Silberschmiede Gesellschaft m.b.H.

Wimbergergasse 24, Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.