DATASER

Marque suisse · 337335 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337335
Numéro de demande
00665/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DATASER ((fig.))
Déposée
4 févr. 1985
Enregistrée
13 mars 1985
Publiée
1 mai 1985
Radiée
5 sept. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Appareil de lecture et d'écriture de cartes imprimées à circuits électroniques intégrés à mémoire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005

  2. 1 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 01.05.1985

Parties

Titulaire

Ciposa S.A.

17, chemin Mol, 2525 Le Landeron

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle SA

chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.