PYROPLASMA

Marque suisse · 337377 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337377
Numéro de demande
00040/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 janv. 1985
Enregistrée
21 mars 1985
Publiée
3 mai 1985
Radiée
8 août 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
16.07.1984 CA
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Verbrennungseinrichtungen und -anlagen für Kehricht- und Abfallprodukte mittels Plasmaverfahren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2005

  2. 21 juin 1986

    Transféré

    Titulaire
    Pyrolysis Systems Inc., 61 Thorold Road, Welland (Ontario), Canada → Pyroplasma International N.V., Sint Maarten, Antilles néerlandaises

    Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986

  3. 3 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 03.05.1985

Parties

Titulaire

Pyroplasma International N.V.

Sint Maarten, AN

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.