Marque figurative
Marque suisse · 337449 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 337449
- Numéro de demande
- 00157/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 janv. 1985
- Enregistrée
- 22 mars 1985
- Publiée
- 6 mai 1985
- Protégée jusqu’au
- 8 janv. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.03, 21.03.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Électronique, logiciels et instruments · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Vêtements, chaussures, chapellerie; skis, bâtons, fixations de ski; lunettes, casques de protection; produits solaires; parapluies; tous ces produits de provenance française.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.01.2025 → 08.01.2035
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 5 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FEDERATION FRANCAISE DE SKI, 50, rue des Marquisats, 74000 Annecy, France → FEDERATION FRANCAISE DE SKI, 2 rue René Dumont, Meythet, 74960 ANNECY, France
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 10 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 29 août 2005
Transféré
- Titulaire
- Les Amis de l'Equipe de France de Ski, 7, Rue Félix Poulat, Grenoble, France → FEDERATION FRANCAISE DE SKI, 50, rue des Marquisats, 74000 Annecy, France
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus
Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2005
- 29 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2005
1 entrée antérieure
- 6 mai 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 06.05.1985
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.