Marque figurative

Marque suisse · 337477 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337477
Numéro de demande
01031/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Achteck mit Schmuckstein, Verantwortlichkeitsmarke 4311)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Achteck mit Schmuckstein, Verantwortlichkeitsmarke 4311))
Déposée
2 nov. 1984
Enregistrée
22 mars 1985
Publiée
8 mai 1985
Radiée
6 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  2. 8 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 08.05.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.