DB
Marque suisse · 337594 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 337594
- Numéro de demande
- 06644/1984
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DB ((encadré, deux chiens à une fontaine)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- DB ((encadré, deux chiens à une fontaine))
- Déposée
- 6 déc. 1984
- Enregistrée
- 26 mars 1985
- Publiée
- 15 mai 1985
- Radiée
- 11 juil. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles · Tissus
Meubles, glaces, cadres, objets de décoration pour la maison en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tissus, couvertures de lit et de table.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005
- 15 mai 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 111 du 15.05.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.