DB

Marque suisse · 337594 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
337594
Numéro de demande
06644/1984
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DB ((encadré, deux chiens à une fontaine)) ((fig.))
Éléments verbaux
DB ((encadré, deux chiens à une fontaine))
Déposée
6 déc. 1984
Enregistrée
26 mars 1985
Publiée
15 mai 1985
Radiée
11 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Tissus

Meubles, glaces, cadres, objets de décoration pour la maison en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tissus, couvertures de lit et de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  2. 15 mai 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 15.05.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.